Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Union Terres de France
/
SPHAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPHAIR
Union Terres de France, Union de coopératives agricoles
Union Est Agro, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3818260
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021
SPHAIR de Union Terres de France

Présentation de la marque SPHAIR

Déposée le 25 mars 2011 par Union Terres de France et Union Est Agro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPHAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Les déposants sont Union Terres de France, Union de coopératives agricoles domicilié(e) rue de l'Ile Mystérieuse - 80440 - BOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Union Est Agro, Union de coopératives agricoles domicilié(e) 44 Cours Léopold - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Goyet domicilié(e) 14 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France.

La marque SPHAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPHAIR est expirée depuis le 25 mars 2021.

Union Terres de France a également déposé les autres marques suivantes : Sphair Stratégie PHytosanitaire d'Alliance Inter Régionale , SPHAIR STRATEGIE PHYTOSANITAIRE D'ALLIANCE INTER REGIONALE , SPHAIR , FIXSOL


Union Terres de France, Union de coopératives agricoles - rue de l'Ile Mystérieuse - 80440 - BOVES - France - SIREN 4

Union Est Agro, Union de coopératives agricoles - 44 Cours Léopold - 54000 - NANCY - France - SIREN 3


Jacques Goyet - 14 rue Pergolèse - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 15 janvier 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°592668 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15

Inscription le 21 mai 2015 - Changement de dénomination n°649336 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-21

Inscription le 21 mai 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°649335 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-21

Gestion des affaires commerciales de coopératives agricoles ; administration commerciale de coopératives agricoles ; conseils en organisation et direction des affaires relatives aux unions de coopératives agricoles ; supervision de la gestion des affaires commerciales de coopératives agricoles ;

Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès dans le domaine agricole ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.